Déposée le 26 mai 1989 par la société étrangère Schmidt Spiele GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « T'EN FAIS PAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Schmidt Spiele GmbH domicilié(e) 21 Lahnstrasse - 12055 - BERLIN - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 24 IP LAW GROUP FRANCE, M. Sonnenberg Fred domicilié(e) 48 rue Saint-Honoré - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.
La marque T'EN FAIS PAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Schmidt Spiele GmbH, Société de droit allemand - 21 Lahnstrasse - 12055 - BERLIN - Allemagne
24 IP LAW GROUP FRANCE, M. Sonnenberg Fred - 48 rue Saint-Honoré - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 4 février 2009 n°2397048 - Publication au BOPI 2009-02-04
Renouvellement sans limitation n°2143948 - Publication au BOPI 1999-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46
Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256645 - Publication au BOPI 1998-06-22
Inscription le 29 janvier 2002 - Changement de dénomination n°340069 - Publication au BOPI 2002-01-29
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2019 n°2716699 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-05-29
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;imprimés, journaux, périodiques, livres et tous autres produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; ornements et décorations pour arbres de Noël
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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